Mentions légales

Éditeur du site

Nom de l'association : Les Capis

Type : Association loi 1901

Siège social : 19 rue Neuve, 63720 Chappes, France

Email : lescapis.chappes63@gmail.com

Directeur de la publication

Le président de l'association Les Capis

Hébergement

Hébergeur : OVH SAS

Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Téléphone : 1007 (numéro non surtaxé)

Site web : www.ovh.com

Développement et conception

Site développé par MD (derrien.tech)

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, logos, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de l'association Les Capis, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'association.

Le logo Harley-Davidson et les marques associées sont la propriété de Harley-Davidson, Inc. Les Capis est un club indépendant non affilié officiellement à Harley-Davidson.

Responsabilité

L'association Les Capis s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis.

Toutefois, l'association ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, l'association décline toute responsabilité pour toute inexactitude, erreur ou omission portant sur les informations disponibles sur ce site.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. L'association Les Capis n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

La création de liens hypertextes vers le site lescapis.derrien.tech nécessite l'autorisation préalable de l'association.

Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

Dernière mise à jour : 6 janvier 2026

Mentions légales - Les Capis | Les Capis